Politique d’expédition
POLITIQUE D’EXPÉDITION ET DE LIVRAISON
ARTOYS DESIGNER – Vanessa Fodera
Dernière mise à jour : 21 juin 2026
ARTICLE 1 – CHAMP D’APPLICATION
La présente Politique d’expédition et de livraison précise les modalités de préparation, d’expédition et de livraison des commandes réalisées auprès d’ARTOYS DESIGNER.
Toute commande implique l’acceptation des présentes dispositions.
ARTICLE 2 – FABRICATION DES CRÉATIONS
La majorité des créations proposées par ARTOYS DESIGNER sont réalisées artisanalement, à la commande ou sur mesure.
Les délais de fabrication varient notamment selon :
• la nature de la création ;
• le niveau de personnalisation ;
• la complexité du projet ;
• la charge de travail de l’atelier.
À titre indicatif :
• Playmobil XXL personnalisés : environ 1 à 3 semaines ;
• créations décoratives personnalisées : délai variable selon le projet ;
• créations déjà réalisées : environ 3 à 7 jours ouvrés avant expédition.
Ces délais sont communiqués à titre indicatif et peuvent être prolongés en cas de forte activité, congés, difficultés d’approvisionnement, contraintes techniques ou cas de force majeure.
ARTICLE 3 – ZONES DE LIVRAISON
ARTOYS DESIGNER expédie ses créations :
• en France métropolitaine ;
• dans les pays de l’Union Européenne ;
• dans de nombreux pays à l’international sous réserve des restrictions éventuelles des transporteurs ou des réglementations locales.
Certaines destinations peuvent être temporairement indisponibles.
ARTICLE 4 – TRANSPORTEURS UTILISÉS
Selon la destination, le poids, les dimensions ou la nature de la commande, les expéditions peuvent être réalisées notamment par :
• Chronopost ;
• UPS ;
• Colissimo ;
• Mondial Relay ;
• ou tout autre transporteur jugé adapté.
ARTOYS DESIGNER demeure libre de sélectionner le transporteur le plus approprié à chaque commande.
Selon le pays de destination, la livraison peut être effectuée à domicile, en point relais ou selon toute autre modalité proposée par le transporteur.
ARTICLE 5 – EMBALLAGE ET PROTECTION
Une attention particulière est portée à l’emballage des créations.
Les œuvres, sculptures, objets décoratifs et créations personnalisées sont préparés avec des protections adaptées afin de limiter les risques liés au transport.
Selon la nature du produit, l’emballage peut notamment comprendre :
• protections renforcées ;
• calages spécifiques ;
• double emballage ;
• protections anti-chocs ;
• emballages sur mesure.
Les créations fragiles ou de valeur peuvent faire l’objet de précautions particulières d’emballage.
ARTICLE 6 – DÉLAIS DE LIVRAISON
Les délais de livraison communiqués sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon :
• le transporteur ;
• la destination ;
• les formalités douanières ;
• les conditions logistiques ;
• les circonstances indépendantes de la volonté d’ARTOYS DESIGNER.
ARTOYS DESIGNER met tout en œuvre pour assurer l’expédition des commandes dans les meilleurs délais mais ne saurait être tenu responsable des retards résultant d’événements extérieurs échappant à son contrôle raisonnable.
Les droits légaux dont bénéficie le consommateur demeurent pleinement applicables.
ARTICLE 7 – SUIVI DES ENVOIS
Lorsqu’un numéro de suivi est disponible, celui-ci est communiqué au client après l’expédition.
Le suivi permet au client de consulter directement l’acheminement du colis auprès du transporteur concerné.
ARTICLE 8 – RÉCEPTION DU COLIS
Le client est invité à vérifier l’état du colis lors de sa réception.
En cas de dommage apparent, colis détérioré, colis ouvert ou anomalie constatée, le client est invité à :
• émettre des réserves précises auprès du transporteur ;
• conserver l’emballage ;
• prendre des photographies ;
• contacter ARTOYS DESIGNER dans les meilleurs délais.
Ces démarches facilitent le traitement des éventuelles réclamations auprès du transporteur.
ARTICLE 9 – COLIS NON RÉCLAMÉS OU ADRESSE ERRONÉE
Le client est responsable de l’exactitude des informations communiquées lors de la commande.
En cas :
• d’adresse incomplète ;
• d’adresse erronée ;
• de refus du colis ;
• d’absence répétée du destinataire ;
• de non-récupération en point relais ;
• d’informations de contact inexactes ;
les frais de réexpédition pourront être facturés au client.
ARTICLE 10 – DOUANES ET IMPORTATION
Pour les expéditions réalisées hors Union Européenne, des frais supplémentaires peuvent être exigés par les autorités du pays de destination.
Ces frais peuvent notamment comprendre :
• droits de douane ;
• TVA locale ;
• taxes d’importation ;
• frais administratifs ;
• frais de dédouanement.
Ces montants demeurent exclusivement à la charge de l’acheteur.
ARTOYS DESIGNER n’exerce aucun contrôle sur ces frais et ne peut en être tenu responsable.
Le client est invité à se renseigner préalablement auprès des autorités compétentes de son pays.
ARTICLE 11 – TRANSFERT DES RISQUES
Pour les ventes conclues avec des consommateurs, le transfert des risques intervient conformément aux dispositions du Code de la consommation.
Pour les ventes conclues avec des professionnels, le transfert des risques intervient à la remise du colis au transporteur, sauf accord écrit contraire.
ARTICLE 12 – FORCE MAJEURE
ARTOYS DESIGNER ne pourra être tenu responsable d’un retard ou d’une impossibilité d’exécution résultant d’un cas de force majeure tel que défini par la loi et la jurisprudence françaises.
Peuvent notamment constituer des cas de force majeure :
• catastrophe naturelle ;
• incendie ;
• grève ;
• conflit social ;
• crise sanitaire ;
• guerre ;
• acte de terrorisme ;
• fermeture administrative ;
• perturbation des réseaux de transport ;
• panne majeure des services informatiques ou de télécommunication.
ARTICLE 13 – CONTACT
Pour toute question relative à une expédition ou une livraison :
ARTOYS DESIGNER – Vanessa Fodera
62 Route de Farren – Le Clos de Nossa Bâtiment D
13220 Châteauneuf-les-Martigues
France
E-mail : artoysdesigner@gmail.com
Site internet : https://www.artoysdesigner-vanessa.com